CGV "Les Noces de k.na"
Christophe BRETON

Les présentes conditions générales de vente affichées, concernent d'une part « Le vendeur » ci dénommés : Les Noces de K.NA dont le siège est au 27 rue d’Alsace 88160 Ramonchamp dans les Vosges. Les Noces de K.NA est en Micro-entreprise, immatriculée au Centre de formalité des entreprises à Épinal (88 Vosges) sous le numéro de Siren : 512.614.249.
Son représentant et gérant est Monsieur Breton Christophe à l'adresse du siège ci-dessus indiquée, son adresse e-mail est : « contact@lesnocesdekna.com » ou au 06.20.16.02.80, il est habilité aux présentes conditions générales de vente.
D'autre part ci dénommé « L’acheteur », ou toute autre personne pouvant passer des commandes sur le site : « Les Noces de K.NA » qui est à la propriété du dénommé « Le vendeur ».

 

Article 1 : Désignation


Les conditions générales de vente, engagent les deux parties, le vendeur et l'acheteur à prendre connaissance de celles-ci pour toute commande passée sur le site : « www.lesnocesdekna.com »et seront les seules applicables à chaque transaction envers ces deux parties définis ci-dessus.
Ces conditions générales de vente pourront être évolutives selon le responsable du site : « Mr Breton Christophe », mais resterons irréversible au moment de la date de commande.

 

Article 2 : référencement et caractéristiques des produits.

 

Nous vous proposons une gamme de produits, tels qu'alimentaire en Chanvre, plantes aromatiques et médicinales, des accessoires de literie et divers en chanvre ainsi qu’une gamme vestimentaire. Tous nos produits sont affichés sur le site : « www.lesnocesdekna.com » et sont disponible dans la limite des stocks disponible pour l'alimentaire, toutes les confections au niveau de la literie et vestimentaire se ferons par commande puisqu'ils seront réalisés à la demande de l'acheteur.
Le référencement des produits se fait par des textes explicatifs accompagnés d'une photo réalisée par l'entreprise : « Les Noces de K.NA »
Les photos sont non contractuelles et sont toujours assimilées à une mise en situation qui est seulement un accompagnement au produit référencé et aucunement livré avec le produit désigné.

 

Article 3 : La tarification

 

La tarification est applicable en « Euros », la monnaie européenne, elle comprend toutes les taxes relatives imposées, donc en « TTC », comprise selon les lois en vigueur. Cette TVA, taxe à la valeur ajoutée pourra évoluer selon ces lois.
La tarification n'est pas figée, elle pourra évoluée selon le coût des matières premières utilisées relative à cette confection, selon les coûts de conditionnement et d'autres entrants comme Edf, eau courante, assurance et autres augmentations subit par l'entreprise : « Les Noces de K.na ».
Lors d'une commande, la tarification est figée à la date de celle-ci et ne pourra évoluer.

Les coûts de transport sont en suppléments pour toute commande inférieure à deux cents euros et sera en fonction du poids et du transporteur.
Pour toute commande passée égale ou supérieure à deux cent euros, vous donnera la gratuité des frais de livraison et seront pris en charge par l'entreprise : « Les Noces de K.na ».
Les frais de livraison seront applicables dans la France entière et selon la tarification en vigueur de ce pays, pour tout autre pays, les frais de livraison seront applicables même au-dessus de deux cents euros et seront variable selon le pays de destination et applicable en supplément de la commande.

 

 

Article 4 : Les commandes

 

Afin de passer une commande, il est impératif de remplir ces conditions :

-De renseigner ses coordonnées, téléphone, adresse et contact e-mail sur le bon de commande.
-D'inscrire sur celui-ci la désignation des produits désirés et leurs quantités.
-D'effectuer le paiement en ligne ou par voie postale en chèque uniquement.
Toute commande est irréversible, « L’acheteur » doit obligatoirement prendre connaissance des conditions générale de vente, en les acceptants lors de toute commande passée sur le site : « Les Noces de K.NA »

Article 5 : Les paiements

 

Les paiements se feront comptant à la commande, soit par chèque, virement bancaire ou carte bancaire, ils seront validés dès que la transaction apparaîtra sur notre établissement de gestion des paiements.
Les factures seront adressées uniquement sur demande de « L’acheteur » par voie électronique à cette adresse : « contact@lesnocesdekna.com »

 

Article 6 : La livraison

 

Les livraisons seront effectuées à l'adresse indiquée sur le bon de commande préalablement rempli par « L'acheteur ».
Toute dégradation lors de la livraison n’entraîne aucunement la responsabilité du « Vendeur » à partir du moment où la commande a été transmise au prestataire de livraison : « Le livreur ».
Toute réclamation doit se faire immédiatement lors de la réception de la commande, des photos seront à envoyer au prestataire du service de livraison, mais aussi « L'Acheteur » devra en informer aussi « le Vendeur », par mail ou voie postale en y ajoutant les photos comme preuve.
Les délais de livraison sont de trente jours à compter de la commande.

 

Article 7 : Les garanties

 

Tous les produits affichés sur le site « Les Noces de K.NA » sont garantis selon les articles 1641 du Code Civil Français.
Tout produits défectueux à l'intérieur de son emballage sera pris en compte par le « Vendeur » qui le remplacera selon la disponibilité de celui-ci, et aucunement par un remboursement monétaire.
Pour toutes réclamations, « L'acheteur » devra adresser un courrier électronique sur l'adresse : contact@lesnocesdekna.com.

 

Article 8 : La propriété

 

Le site « Les Noces de K.NA » est entièrement à la propriété de celui-ci et son représentant Monsieur Breton Christophe.
Les coordonnées de « L'acheteur » restent exclusives au « Vendeur » et ne seront aucunement transmises à autrui.

 

Article 9 : Litiges

 

Tout litiges entre les deux parties se fera en fonction de la loi Française et devant le tribunal des Vosges exclusivement, département 88.